Yves Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Yves, Henri)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000042482175(source JORF)
décoration
31 Octobre 202031/10/2020
De: Bernard Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-08-01"
INTJ2016771S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bernard Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ808570S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yves Bernard
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire Paris-Sud de l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2016-10-01"
duree="cinq ans"
MENS1600691A(source BOESR)
nomination
13 Septembre 201613/09/2016
De: Bernard Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610829S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308956S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard, Yves
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer, en assistance militaire technique et en prévôté »
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233096S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Bernard (Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bernard, Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223811S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
SCSA1230016A(source BOSanté)
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2011-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023686278(source JORF)
admission
11 Mars 201111/03/2011
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023504798(source JORF)
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Yves BERNARD
intervenant au Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA1030008A(source BOSanté)
composition
15 Février 201015/02/2010
De: Yves BERNARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de la paierie départementale du Rhône
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
JORFTEXT000021520596(source JORF)
titularisation
24 Décembre 200924/12/2009
De: Yves BERNARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 1re catégorie
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000021520596(source JORF)
intégration
24 Décembre 200924/12/2009
De: Yves Bernard
inspecteur pédagogique et technique représentant le directeur général de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur de l'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Président
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
MTSA0830188A(source BOSanté)
composition
15 Avril 200815/04/2008
De: Yves BERNARD
inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients auditifs relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Président
Le directeur général de l'action sociale ou son représentant
Membres titulaires
Groupe:
Institut national des jeunes aveugles
president
JORFTEXT000018383495(source JORF)
composition
19 Mars 200819/03/2008
De: BERNARD (Yves)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Yves Bernard
inspecteur pédagogique et technique à la direction générale de l'action sociale, représentant le directeur général de l'action sociale
Objet:
le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'Institut national des jeunes aveugles, qui se déroulera les 23 et 24 novembre 2006
Président
Groupe:
Institut national des jeunes aveugles
JORFTEXT000000644824(source JORF)
composition
18 Novembre 200618/11/2006
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
à la recette des finances de la paierie départementale du Rhône (Rhône)
JORFTEXT000000269804(source JORF)
affectation
28 Avril 200628/04/2006
De: Yves Bernard
responsable enseignant au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds, inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
JORFTEXT000000456374(source JORF)
composition
21 Février 200621/02/2006
De: Yves Bernard
professeur d'enseignement général hors classe en position de détachement
Objet:
dans le corps des inspecteurs pédagogiques et techniques des établissements de jeunes sourds et de jeunes aveugles du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-10-01"
corps="Inspecteurs pédagogiques et techniques des établissements de jeunes sourds et de jeunes aveugles du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000424462(source JORF)
intégration
16 Décembre 200516/12/2005
De: Yves Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
JORFTEXT000000608243(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Bernard (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2004)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2004)
JORFTEXT000000611477(source JORF)
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie de Douai (Nord)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Remplace:
M. Ganivenc
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
JORFTEXT000000594694(source JORF)
affectation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Bernard (Yves, Marie, Charles, Louis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Yves Bernard, Rémi Bernard, Lucien Pouwels, Isabelle Pouwels, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Dunkerque (Nord)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Dunkerque"
JORFTEXT000000223786(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 200112/12/2001
De: Bernard (Yves)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000773205(source JORF)
habilitation
21 Octobre 200121/10/2001
De: Bernard (Yves, Marie, Joseph, Claude, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000388438(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Yves Bernard
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2000-12-01"
JORFTEXT000000219779(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernard (Yves, Marie, Joseph)
chef de bataillon, troupes de marine ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances à Douai ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Bernard (Yves, Marie, Joseph, Claude, Georges)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
TROUPES DE MARINE
corps="Officiers des armes"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Yves Bernard
administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:
vice-président du conseil d'administration de ladite entreprise
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000581324(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 199916/12/1999
De: Yves Bernard
Objet:
dans leurs fonctions
administrateur titulaire
au titre des personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000396883(source JORF)
renouvellement
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie de Lyon hospices civils (Rhône) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Douai (Nord) (1re catégorie)
Remplace:
M. Givernaud
JORFTEXT000000761673(source JORF)
affectation
24 Novembre 199924/11/1999
De: Bernard (Yves)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Lorraine
date_debut="1999-03-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000575224(source JORF)
réintégration
10 Mars 199910/03/1999
De: Bernard (Yves)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1998
Article 10-I
Emplois de 1re classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000341247(source JORF)
inscription
28 Avril 199828/04/1998
De: Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
à la recette des finances de Lyon hospices civils (Rhône) (1re catégorie)
JORFTEXT000000554093(source JORF)
affectation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Bernard (Yves, Lucien, Alfred)
directeur général honoraire d'une banque ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Bernard (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1997-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000385416(source JORF)
admission
25 Novembre 199725/11/1997
De: Bernard (Yves, Alain)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône (cycle 1996, C, 8e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Finistère
Groupe:
Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
JORFTEXT000000747085(source JORF)
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bernard (Yves, Marie, Joseph, Claude, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Yves Bernard
inspecteur général des finances, administrateur titulaire
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000195661(source JORF)
renouvellement
27 Septembre 199627/09/1996
De: Bernard
Objet:
pour assurer la suppléance de
Remplace:M. Jacques Maillet
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
JORFTEXT000000195661(source JORF)
désignation
27 Septembre 199627/09/1996
De: Yves Bernard
administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:
vice-président du conseil d'administration de ladite entreprise
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000195263(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Bernard (Yves)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France
administrateur territorial
Groupe:
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000559032(source JORF)
détachement
28 Février 199628/02/1996
De: Bernard (Yves, Marie, Joseph, Claude, Georges)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Bernard (Yves, Marie, Charles, Louis)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000348743(source JORF)
nomination
07 Août 199407/08/1994
De: Bernard (Yves, Marie, Charles, Louis)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Dunkerque (Nord)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Dunkerque"
JORFTEXT000000348743(source JORF)
cessation de fonction
07 Août 199407/08/1994
De: Bernard (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000179514(source JORF)
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Yves Bernard
administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:
vice-président du conseil d'administration dudit établissement
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000711136(source JORF)
nomination
13 Novembre 199213/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.